العربيةFrançais

Marrakech

Conseil Communal de Marrakech Prochaine Session le 14 octobre 2015

  • PDF

Les travaux de la session ordinaire du mois d’octobre 2015 se tiendront le mercredi prochain 14 octobre 2015 à la grande salle des réunions sise Bd Mohamed VI. Toutes les séances se tiendront à 10 heures selon le calendrier ci-après.

Cette séance spéciale sera dédiée à l’adoption du règlement interne du nouveau Conseil Communal constitué après les élections communales et régionales du 4 septembre 2015. Comme il est question de débattre de l’élection des présidents des commissions permanentes et des commissions représentant le conseil auprès des services externes de la ville.

Le 14 octobre 2015 ( ou le 15 octobre 2015 selon la date du Nouvel an Hijir) Durée de la séance 5 heures

Etude et vote du règlement interne du Conseil Communal.
se rapportant à la nouvelle réglementation, une fois voté, le règlement interne n'entrera en

vigueur que dans un délai de 8 jours à partir de la date de réception du wali de la région de la décision communale afférente et s'il n' ya pas eu lieu d'opposition.dans le cas contraire, le règlement doit être encore une fois débattu au sein du conseil.

Le 26 octobre 2015 Durée de la séance 6 heures

 

Constitution des commissions permanentes du conseil communal

Election des présidents et vices présidents des commissions permanentes du Conseil Communal.

Mandater sept (7) Représentants du Conseil Communal auprès du Conseil d’administration de la RADEEMA.de la société AVILMAR

Mandater le Président du Conseil d’Administration de la Société Avilmar parmi les sept (7) administrateurs représentants du Conseil Communal en vertu des dispositions du Protocole - Accord relatif à la participation au sein de la Société Avilmar

Mandater les deux (2) Représentants du Conseil Communal de Marrakech au sein du Conseil d’administration de la Gare Routière

Mandater trois (3) Représentants du Conseil Communal de Marrakech au sein du comité de suivi en vertu de l’article 3 de la Convention Cadre du Partenariat et de Coopération liant le Conseil Communal de Marrakech et l’Université Cadi Ayyad.

Mandater les représentants du Conseil Communal de Marrakech auprès du conseil d’administration du CHU Mohamed VI

Mandater le Représentant du conseil communal au sein du Comité de contrôle des institutions de protection sociale en vertu de la loi n° 14.05 constituant les conditions de Création et de Gestion des Institutions de Protection Sociale.


Mandater le Représentant du Conseil Communal de Marrakech au sein du Comité directeur auprès de la Maison de l’élu « Dar Almountakkhab » de la région Marrakech – Safi

 

Le 4 novembre 2015 Durée de la séance 6 heures

Etude et vote du projet de budget du Conseil Communal de Marrakech au titre de l’exercice 2016.

Etude et vote des comptes des dépenses liés aux montants alloués aux arrondissements au titre de l’exercice 2016.

Etude et vote de la convention de prestation de services de consultation entre le Conseil Communal de Marrakech et M. Ahmed ELHARJANI.

Etude et vote de l'accord de partenariat relatif à l'assainissement liquide inscrit dans le cadre du projet national pour l'assainissement et le traitement des eaux usées. (point proposé par le Gouverneur de la Préfecture Marrakech)

L’ordre du jour :

  • Etude et vote du règlement interne de Conseil Communal de Marrakech.

  • Constitution des commissions permanentes du conseil communal
  • Election des présidents et vices présidents des commissions permanentes du Conseil Communal.
  • Mandater sept (7) Représentants du Conseil Communal auprès du Conseil d’administration de la RADEEMA.
  • Mandater sept (7) Représentants du Conseil Communal auprès du Conseil de la société AVILMAR
  • Mandater le Président du Conseil d’Administration de la Société Avilmar parmi les sept (7) administrateurs représentants du Conseil Communal en vertu des dispositions du Protocole - Accord relatif à la participation au sein de la Société Avilmar
  • Mandater les deux (2) Représentants du Conseil Communal de Marrakech au sein du Conseil d’administration de la Gare Routière
  • Mandater trois (3) Représentants du Conseil Communal de Marrakech au sein du comité de suivi en vertu de l’article 3 de la Convention Cadre du Partenariat et de Coopération liant le Conseil Communal de Marrakech et l’Université Cadi Ayyad.
  • Mandater les représentants du Conseil Communal de Marrakech auprès du conseild’administration du CHU Mohamed VI
  • Mandater le Représentant du conseil communal au sein du Comité de contrôle des institutions de protection sociale en vertu de la loi n° 14.05 constituant les conditions de Création et de Gestion des Institutions de Protection Sociale.
  • Mandater le Représentant du Conseil Communal de Marrakech au sein du Comité directeur auprès de la Maison de l’élu « Dar Almountakkhab » de la région Marrakech – Safi
  • Etude et vote du projet de budget du Conseil Communal de Marrakech au titre de l’exercice 2016.
  • Etude et vote des comptes des dépenses liés aux montants alloués aux arrondissements au titre de l’exercice 2016.
  • Etude et vote de la convention de prestation de services de consultation entre le Conseil Communal de Marrakech et M. Ahmed ELHARJANI.
  • Etude et vote de l'accord de partenariat relatif à l'assainissement liquide inscrit dans le cadre du projet national pour l'assainissement et le traitement des eaux usées. (point proposé par le Gouverneur de la Préfecture Marrakech)


Plannig et Ordre du jour